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Fiche pratique

Répondre aux phénomènes de violence à l’école

Préambule

De nouvelles mesures pour prévenir et lutter contre la violence en milieu scolaire ont été mises en place à la rentrée 2006. En effet, les membres de la communauté éducative et les élèves peuvent être exposés à la violence en milieu scolaire. Ils doivent donc être protégés, soutenus et aidés. Ils sont aussi les premiers à pouvoir réagir contre la violence ou la prévenir. Les causes de violence en milieu scolaire sont complexes et multiples. Des solutions existent. Cette fiche vous donnera quelques pistes.

La prévention
Diagnostic et signalements
Des solutions pour lutter contre la violence
Bibliographie


La prévention

- L’acte pédagogique et le cadre éducatif

Les enseignements et l’accès au langage et à sa maîtrise, constituent un cadre structurant. Ainsi, l’acte pédagogique représente une des premières préventions de la violence. Si l’échec scolaire ne conduit pas obligatoirement à la violence, les auteurs d’actes de violence sont souvent des jeunes en situation d’échec. Pour accomplir ses missions, l’école doit faire respecter l’assiduité et proposer des solutions adaptées pour éviter les décrochages. Par ailleurs, elle s’appuie sur les règlements scolaires pour sanctionner, dans le respect des principes généraux du droit, les manquements et les comportements violents.
L’autorité de l’école s’exprime enfin par l’exigence professionnelle des personnels et exige en retour le respect du cadre réglementaire et des personnes qui en sont les garantes.

- Soutenir et accompagner les victimes de violence

• La protection juridique des personnels

Il faut tout d’abord assurer aux personnels victimes un soutien à tous les niveaux de la hiérarchie. Il est indispensable que les recteurs mettent tout en œuvre, chaque fois que cela est nécessaire, pour que les personnels bénéficient de la protection juridique prévue à l’article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 qui précise en particulier que “la collectivité publique est tenue de protéger les fonctionnaires contre les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages dont ils pourraient être victimes à l’occasion de leurs fonctions, et de réparer, le cas échéant, le préjudice qui en est résulté”.

• L’accompagnement des victimes, élèves ou personnels de l’établissement

Outre la mise en oeuvre d’un soutien juridique, un accompagnement est mis en place et proposé aux victimes. Celui-ci associe les directeurs des ressources humaines, les conseillers techniques sociaux et de santé et les cellules juridiques des rectorats. Cet accompagnement s’exerce dans plusieurs domaines complémentaires : le soutien immédiat de la hiérarchie, l’accompagnement judiciaire, médical, psychologique ou social, administratif... Il convient de ne pas omettre l’accompagnement pédagogique afin que le personnel victime puisse réintégrer sa place dans l’établissement dans les meilleures conditions.
Lorsque la victime est un élève, il convient d’assurer une prise en charge immédiate, le cas échéant en l’isolant des autres élèves. Dans les cas les plus graves, les parents devront être reçus afin de leur relater les faits et de les informer de l’intérêt de déposer plainte.

• Un soutien au fonctionnement des établissements

Des dispositifs d’aide et de soutien doivent être développés dans l’ensemble des académies. Ces dispositifs doivent répondre dans l’urgence aux écoles et aux établissements en difficulté, anticiper et éviter les crises, mais également travailler étroitement avec les établissements scolaires afin de les aider à lutter contre la violence.

- L’éducation civique

Les cours d’éducation civique au collège et d’éducation civique juridique et sociale au lycée permettent aux élèves d’aborder de manière pédagogique le thème de la citoyenneté. Dans ce cadre, les professeurs peuvent utiliser entre autres le guide intitulé "L'idée républicaine aujourd'hui". Cet outil est destiné à rappeler les valeurs de la République et de la laïcité.

- L’heure de vie de classe

Des heures de vie de classe ont été mises en place dans les établissements. Elles sont souvent confiées au professeur principal. Elles offrent des moments de médiation permettant d’instaurer un climat apaisé au sein de la classe et de l’établissement.

- Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC), au niveau de l'établissement, a pour mission de contribuer au développement de la citoyenneté, à la prévention des dépendances, des conduites à risque et de la violence. Dans le cadre des actions de prévention développées par le CESC, le domaine de la prévention de la violence est le plus fréquemment abordé avec celui de la prévention des conduites addictives.

- La médiation scolaire

Des collèges, mais aussi des lycées, ont mis en place des lieux d’écoute et de médiation où les jeunes peuvent, auprès d’adultes, aborder les conflits qui les concernent. Dans plusieurs établissements, des projets de médiation scolaire par les élèves ont été mis en place. Le principe est la prise en charge par les collégiens eux-mêmes des conflits. Les faits graves restant du ressort des adultes. L’objectif de ce projet n’est pas seulement la gestion des conflits, il est également pédagogique. Il vise l’apprentissage de la prise en compte de la parole d’autrui.

- Ecole ouverte

L'opération école ouverte consiste à ouvrir les établissements scolaires pendant les périodes de vacances scolaires, ou les mercredis et samedis durant l'année scolaire. En 2005, 655 établissements du second degré ont participé à l'opération Ecole ouverte. 61% des établissements participants étaient classés en ZEP/REP. Au total, les établissements ont ouvert 3 400 semaines, dont 37% pendant l'été et accueilli 114 300 jeunes, des premier et second degrés.

- Le groupe d’aide à l’insertion

Les groupes d’aide à l’insertion ont pour mission de prévenir le décrochage et d’éviter les sorties sans qualification des établissements scolaires. Une cellule rassemblant l’ensemble de l’équipe éducative (CPE, conseiller d’orientation psychologue, infirmière, assistante sociale,...) se réunit régulièrement pour accompagner les élèves. Les professeurs peuvent s’adresser à la cellule pour évoquer une situation d’élève qui leur paraît difficile à gérer ou qui les inquiète. Les réponses apportées par le groupe d’aide à l’insertion peuvent prendre différentes formes :

• tutorat : le tuteur rencontre régulièrement le jeune, établit une relation de confiance avec lui et tente de restaurer les repères chez l’élève.
• soutien pédagogique : l’élève peut être extrait de la classe pour travailler avec son tuteur ou des enseignants. L’emploi du temps est alors adapté. Il est négocié avec la famille, l’élève, l’équipe pédagogique. Un contrat d’objectifs est signé par l’élève.

A l’issue de la période de prise en charge, un bilan est effectué avec le jeune, le tuteur et le professeur principal. L’élève peut soit réintégrer sa classe, soit rejoindre au sein du lycée une section plus adaptée à ses possibilités et à ses capacités, soit être réorienté.

- Associer les parents

Afin de maintenir ou de recréer le lien entre les institutions scolaires et les familles, des temps de rencontre sont organisés. Dans un certain nombre de quartiers sensibles, les établissements ont mis en place un travail de proximité avec les médiateurs et éducateurs de quartier qui permet un lien facilité entre la famille et le collège. Chaque trimestre les bulletins sont remis en mains propres aux parents d’élèves qui sont accueillis dans l’établissement par l’équipe de direction. Les invitations peuvent être rédigées en plusieurs langues (arabe, turc, laotien, roumain,...). L’établissement travaille avec des interprètes bénévoles qui sont présents lors des réunions avec les parents. Un travail a été mené dans l’établissement sur la façon d’accueillir, de s’adresser aux parents notamment en présence d’interprètes.

Par ailleurs, la mise à disposition des locaux hors des heures de classe est une solution envisageable. En effet, afin de faciliter des relations avec les familles qui ont parfois des difficultés à trouver leur place, il peut être intéressant de mettre à disposition une salle voire ouvrir les établissements scolaires en dehors des heures de cours. La représentation de l’école, sur le quartier et la collectivité, s’en trouverait sans doute améliorée, comme en témoignent, dans une démarche comparable, les résultats de l’opération Ecole ouverte.


Diagnostic et signalements

- Evaluation et suivi du dispositif

Le pilotage du dispositif de prévention de la violence doit être renforcé à tous les niveaux.

1. Au niveau national :
En lien étroit avec le Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD), un comité de pilotage et de suivi associant les ministères de l’Education nationale, de la Justice, de l’Intérieur, procèdera à un bilan annuel de la mise en place des dispositions de la circulaire n°2006-125 du 16 août 2006 et réajustera, si nécessaire, les objectifs.

2. Au niveau académique :
Chaque académie doit intégrer, dans le cadre de son projet, un programme d’actions de prévention des violences en milieu scolaire, prenant appui sur un diagnostic précis et prévoyant des indicateurs d’évaluation.

3. Au niveau départemental :
Coprésidée par le préfet et le procureur de la République, la conférence départementale de sécurité doit être l’instance de mise en cohérence des actions de prévention en milieu scolaire. Doivent notamment y être arrêtés les choix concernant les thèmes d’intervention prioritaires et les établissements ciblés, les modalités de sélection des établissements dont les abords font l’objet d’opérations de sécurisation ainsi que le programme prévisionnel d’intervention des différents intervenants de la police et de la gendarmerie.

4. Au niveau de l’établissement scolaire :
Le chef d’établissement est le garant de la mise en place du plan de prévention de la violence dans son établissement. Il assure le lien avec les partenaires de proximité. - La sécurité dans et autour des établissements

• La sécurisation des abords des établissements scolaires

Lorsque des informations font redouter un danger pour les personnes ou pour les biens ou encore un trouble de l’ordre public, la surveillance des abords d’un établissement scolaire peut être décidée par le chef du service de police ou le commandant d’unité de gendarmerie. De même, la dégradation des conditions de sécurité d’un établissement, perceptible notamment à travers un accroissement des plaintes, des signalements ou l’apparition d’activités illicites peut justifier, après concertation entre le chef d’établissement et les autorités de police ou de gendarmerie, en lien avec le parquet, l’organisation d’opérations de contrôle de ses abords, et, si nécessaire, des transports assurant sa desserte.

• Les correspondants police ou gendarmerie - sécurité de l’école

Le chef d’établissement peut, après en avoir informé son conseil d’administration, en concertation avec les services de police ou les unités de gendarmerie, demander aux correspondants police ou gendarmerie d’organiser, dans l’enceinte de l’établissement, une permanence d’un agent des forces de l’ordre. Ce dernier sera à même de participer à des actions de prévention, il sera à l’écoute des personnels et des élèves.

- Les personnes ressources dans les établissements

Outre l’ensemble des personnels, professeurs et personnels administratifs qui s’impliquent quotidiennement dans la prévention de la violence et le signalement, il existe un interlocuteur privilégié : le conseiller principal d’éducation. En effet, ce dernier participe aux activités éducatives du second degré sans pour autant enseigner. Ses fonctions sont exercées sous la responsabilité du chef d'établissement. Ses responsabilités touchent le fonctionnement de l'établissement, la collaboration avec le personnel enseignant et l'animation éducative. Son action est donc essentielle dans le diagnostic et le signalement de comportements violents.

- Les signalements au procureur

Toute manifestation individuelle ou collective de violence doit entraîner de la part de l'établissement une réponse adaptée. Les chefs d'établissement doivent à cet égard faire preuve de discernement. Il est ainsi distingué ce qui doit être traité uniquement en interne, dans le cadre d'une mesure éducative ou d'une procédure disciplinaire et ce qui doit faire l'objet, séparément ou conjointement à une réponse interne, d'un signalement au service de l'aide sociale à l'enfance du conseil général ou au procureur de la République. D'une manière générale, il faut rappeler qu'en vertu de l'article 40 du code de procédure pénale, tout fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d'un crime ou d'un délit est tenu d'en donner avis sans délai au procureur de la République et de lui transmettre tous les renseignements qui y sont relatifs. Les chefs d'établissement ou les inspecteurs d'académie adressent ainsi au procureur de la République le signalement de tout incident grave pénalement répréhensible commis dans un établissement scolaire. Chaque jour, les inspections académiques recueillent les informations concernant des événements particuliers survenus dans les établissements. Une remontée d’informations quotidienne est organisée au niveau académique dans un premier temps, et au niveau ministériel dans un second temps.


- Le logiciel Sivis

SIVIS, nouveau logiciel de recensement de la violence scolaire, devrait être mis en place pour la rentrée 2007/2008 uniquement sur un échantillon représentatif de 1 500 à 2 000 établissements scolaires. Auparavant avec SIGNA, qui existait depuis 2001 au niveau national, tous les chefs d’établissement devaient le renseigner. Par ailleurs, les items retenus ont été affinés. En effet, SIVIS va laisser de côté les faits de violence mineurs pour se concentrer sur les faits ayant une qualification pénale ou ayant nécessité des soins. Chaque fait de violence devra être qualifié pour être pris en compte par le logiciel. Par ailleurs, une autre partie du logiciel permettra de fournir des éléments de contexte au ministère. Ces éléments permettront de saisir le climat des établissements scolaires où aucun fait grave ne serait recensé.


- L’audit d’établissement

Un dispositif d’audit a été mis en place dans les établissements scolaire depuis 2002. Son objectif est d’aider les établissements à faire progresser les résultats et la réussite des élèves, à prévenir les difficultés de vie scolaire (absentéisme, violence,...) et à améliorer le climat de l’établissement (travail d’équipe, relations avec les parents,...). Le groupe "audit" comprend : chefs d’établissements, inspecteurs pédagogiques, inspecteurs de l’information et de l’orientation, inspecteurs de l’enseignement technique et gestionnaires.


Des solutions pour lutter contre la violence

- Les Dispositifs relais

Le développement des dispositifs relais (classes relais et ateliers relais) a pour objet de renforcer les mesures de lutte contre l’échec scolaire et la marginalisation sociale d’élèves en rupture scolaire. Ces dispositifs s’adressent aux cas les plus difficiles. Ils sont rattachés à un collège. Les dispositifs relais permettent aux élèves en difficulté d’entrer dans un processus de resocialisation et de réinvestissement dans les apprentissages. L’élève concerné se retrouve dans un groupe de moins de 10 élèves. Au bout de 3 à 4 mois, le retour dans la classe doit être la règle. Ces structures ont fait la preuve de leur efficacité.

- Les dispositifs "SAS" en collège

Les dispositifs "SAS" en collège ont pour objectif de limiter les risques de décrochage scolaire et de remotiver les élèves qui ont une grande difficulté scolaire et comportementale. Les démarches sont adaptées aux besoins de l’élève. Les élèves travaillent à leur rythme souvent en binômes. Leurs progrès sont valorisés. La liaison avec la classe se fait grâce à des fiches d’entrée et de sortie, à des contacts avec le professeur principal et à un suivi de l’équipe SAS après le retour de l’élève dans sa classe.

- Développer la formation

Les formations inter-institutionnelles doivent être développées. Ces formations peuvent être mises en place soit conjointement par l’Education nationale, la police ou la gendarmerie, soit à l’initiative de l’Education nationale en direction des policiers et des gendarmes, ou encore par la police, la gendarmerie et la justice en direction des personnels de l’Education nationale. Les procureurs généraux veilleront à ce que les procureurs de la République, dans la limite de la disponibilité des membres du parquet, participent à ces modules de formation afin de sensibiliser les chefs d’établissement et leurs équipes au fonctionnement de la justice. Enfin, le projet de cahier des charges de la formation initiale des enseignants à l’IUFM prévoit des modules spécifiques permettant de préparer les enseignants à la gestion des élèves dans des situations difficiles à l’intérieur de l’établissement.

- La pratique de l’"exclusion-inclusion"

Les actes graves peuvent être sanctionnés par "l'exclusion-inclusion". Cette mesure est préconisée pour que l’élève ne soit pas à l’extérieur de l’établissement pendant son exclusion. Il peut effectuer des travaux scolaires ou des tâches réparatrices.

- Le numéro vert "SOS violence"

L’efficacité de l'action contre la violence est liée à la rapidité avec laquelle les informations sur les faits de violence sont prises en compte et traitées. Dans cette optique la cellule d’écoute "SOS violence" a été déconcentrée au niveau de chaque académie. Il est accessible au numéro téléphonique suivant : 0 800 320 279

- Les correspondants académiques contre le racisme et l’antisémitisme

Les correspondants académiques dans les rectorats sur les questions de racisme et d'antisémitisme, ont un rôle essentiel. Chargés du suivi des incidents avec les établissements, ils sont les interlocuteurs des associations pour les questions d'antisémitisme et de racisme.


Bibliographie

Une école sans violences ? : de l'urgence à la maîtrise
Fotinos, Georges / Fortin, Jacques, (2000) Editions Hachette Education
Comment lutter contre la violence en milieu scolaire ? Analyse de travaux d'étude et d'expériences menées sur le terrain.

"Pourvu qu'ils m'écoutent..." : discipline et autorité dans la classe
Annick Davisse, Jean-Yves Rochex, (2001), CRDP de l'académie de Créteil
L'ouvrage est constitué de neuf mémoires professionnels (écrits entre 1992 et 1995) d'enseignants-stagiaires de collège et de lycée de l'académie de Créteil. Ils témoignent de leurs difficultés à enseigner. Ils proposent également des pistes de réflexion et des stratégies concrètes qu'ils ont expérimentées.

Ces enseignants qui réussissent face à la violence dans la classe
Rémi Casanova, Vigneux, (2004), Matrice-Irrav
Ce livre s’articule autour de deux impératifs : réussir face à la violence et ne pas renier ses convictions éducatives. Ce livre montre que chacun, quels que soient son milieu d’exercice, son ancienneté, ses référents pédagogiques, peut réussir face à la violence dans la classe.

Manuel de survie à l'usage des enseignants
François Muller, (2004), L'étudiant
L’ouvrage expose sans détours les problèmes et les situations auxquels sont confrontés les enseignants, jeunes ou moins jeunes. Il s’organise comme un mémento.

Prévenir et gérer la violence en milieu scolaire
Edith Tartar Goddet, (2006), Editions Retz
Ce livre aborde la violence scolaire sous l’angle relationnel. Il s’adresse à tous ceux qui, dans les établissements, travaillent, étudient, apportent leur aide, participent à des actions contre la violence en espérant qu’elles auront des répercussions positives à l’extérieur des établissements.


Sources : Crdp-ac-versailles.fr, Crdp-reims.fr, Cpe.paris.iufm.fr, Ac-orleans-tours.fr, Educasources.education.fr, Irenees.net. et http://www.vousnousils.fr/

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